1. Éditeur du site
Le présent site ia-citoyenne.fr est édité par la société :
- Dénomination sociale
- L'AUTRE STUDIO
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 573 €
- SIREN
- 449 069 772
- SIRET (siège)
- 449 069 772 00050
- RCS
- Évry 449 069 772
- N° TVA intracommunautaire
- FR93 449 069 772
- Code APE / NAF
- 73.11Z — Activités des agences de publicité
- Siège social
- 17 avenue Victor Hugo, 91440 Bures-sur-Yvette, France
- Gérant
- Robert Péneau
- Date de création
- 7 mai 2003
2. Contact
- Courriel : contact@ia-citoyenne.fr
- Téléphone : 06 10 43 00 26
- Site de l'éditeur : www.lautrestudio.fr
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Robert Péneau, en sa qualité de gérant de la société L'Autre Studio.
4. Hébergement
Le site et la solution IA Citoyenne sont hébergés sur une infrastructure souveraine située en France :
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logo, interface, code, marque « IA Citoyenne ») est la propriété exclusive de L'Autre Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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7. Cookies
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8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.